Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORCY
Numéro de dépôt :
931776
Date de dépôt :
09/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORCY
Déposée le 9 juillet 1975 par Etablissements Zyguel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ORCY est expirée depuis le 9 juillet 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476