Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTERMOD
Numéro de dépôt :
1254559
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
30/09/1993
Présentation de la marque INTERMOD
Déposée le 30 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ZOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « INTERMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INTERMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMOD est expirée depuis le 30 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18