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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS YVON
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YVON
Marque expirée - Marque en non vigueur

YVON
ETABLISSEMENTS YVON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97697065
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017

Présentation de la marque YVON

Déposée le 26 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YVON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS YVON domicilié(e) Route de Tours,72230 MULSANNE (dossier no 2347502) - 72230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 200 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 58, rue de Châteaudun,75009 PARIS (dossier no 2347502) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YVON est expirée depuis le 26 septembre 2017.


ETABLISSEMENTS YVON société par actions simplifiée - Route de Tours,72230 MULSANNE (dossier no 2347502) - 72230 - France - SIREN 788200640


JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 58, rue de Châteaudun,75009 PARIS (dossier no 2347502) - 75009 - France


Inscription le 17 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457718 - Publication au BOPI 2007-07-17

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2007 n°2347502 - Publication au BOPI 2007-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597352 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Matériaux de constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres, boîtes, caisses, statuettes, en bois massifs ou transformés, liège, osier ; produits d'agencements intérieurs: parquets, lambris, escaliers, boiseries, claustras, placards et rangements, cloisons, plinthes, panneaux (agglomérés, contre-plaqués, lattés, mélaminés, lamifiés, post-formés, médium, replaqués), en bois ou à base de bois ; produits d'aménagements extérieurs en bois: portails, clôtures, mobilier de jardin, abris de jardin, en bois ou à base de bois ; menuiseries intérieures et extérieures: portes, fenêtres, et fermetures (volets, portes de garage), en bois ou à base de bois ; produits forestiers, non compris dans d'autres classes: bois bruts, bois en grume, troncs d'arbres. Planches et panneaux de bois et tous produits de sciages de bois (avivés, frise, plots, charpente). Traitement de matériaux, scierie, rabotage, découpage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.