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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS YVAS
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YVAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

YVAS
ETABLISSEMENTS YVAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1334725
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015

Présentation de la marque YVAS

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS YVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS YVAS domicilié(e) 26 Bld Robert Schumann,93190 LIVRY GARGAN (dossier no 2299108) - 93190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 205 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2299108) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YVAS est expirée depuis le 12 décembre 2015.


ETABLISSEMENTS YVAS Société par Actions Simplifiée - 26 Bld Robert Schumann,93190 LIVRY GARGAN (dossier no 2299108) - 93190 - France - SIREN 718205057


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2299108) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2058203 - Publication au BOPI 1995-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419817 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419818 - Publication au BOPI 2005-10-10

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2005 n°2299108 - Publication au BOPI 2005-10-14

Inscription le 26 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595585 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26

Produits de charcuterie, salaisons, conserves, pickles, viandes, poissons, volailles, gibier, olives, condiments, cornichons, sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.