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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT
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BIOCOTON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOCOTON
ETABLISSEMENTS VROMANT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97711000
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BIOCOTON

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCOTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT domicilié(e) 2 rue Boucicaut, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23

ETABLISSEMENTS VROMANT a également déposé les autres marques suivantes : ABRILAINE , PHYTOBIOLAINE , AMILAINE , BIOPLUME , DORMEZ BIOLAINE


ETABLISSEMENTS VROMANT (Société Anonyme) - 2 rue Boucicaut, 59100 ROUBAIX - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - France


Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°278038 - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1999-05-27

- literie (à l'exception du linge) comportant du coton ou à base de coton. - cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréément) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; tous ces produits étant en coton ou à base de coton. Matières textiles fibreuses brutes en coton ; fibres textiles et fibres à usage textile en coton. - fils à usage textile, en coton ou à base de coton.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.