OCCASIONS SECURITE
Présentation de la marque OCCASIONS SECURITE
Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements VOLVO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCASIONS SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCCASIONS SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543823.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASIONS SECURITE est expirée depuis le 31 juillet 1999.
Etablissements VOLVO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03