Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCASIONS SECURITE
Etablissements VOLVO FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1543823
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999
OCCASIONS SECURITE de Etablissements VOLVO FRANCE

Présentation de la marque OCCASIONS SECURITE

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements VOLVO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCASIONS SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements VOLVO FRANCE domicilié(e) 49 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France.

La marque OCCASIONS SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASIONS SECURITE est expirée depuis le 31 juillet 1999.

Etablissements VOLVO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGE SERVICES


Etablissements VOLVO FRANCE (société anonyme) - 49 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


la FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

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