Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CIDRE DE L'ETE
ETABLISSEMENTS VOLCLER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97677849
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque LE CIDRE DE L'ETE

Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CIDRE DE L'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER domicilié(e) Rue du Prieuré St-Jean, 53100 MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 737 250 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE CIDRE DE L'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CIDRE DE L'ETE est expirée depuis le 14 mai 2007.

ETABLISSEMENTS VOLCLER a également déposé les autres marques suivantes : PROHIBITION 8,4 , PROHIBITION 8,4 , PROHIBITION CIDER , V VOLCLER , KER'YAN , CHRIST'R MA BRO , FESTY'POM , WALZBRAU


ETABLISSEMENTS VOLCLER (société anonyme) - Rue du Prieuré St-Jean, 53100 MAYENNE - France - SIREN 737250225


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336265 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405931 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 18 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°339789 - Publication au BOPI 2002-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Cidre