Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAIGNEE D AUTOMNE
ETABLISSEMENTS VINICOLES "ALGER-CORBIERES"

Numéro de dépôt :
1105087
Date de dépôt :
24/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAIGNEE D AUTOMNE

Déposée le 24 août 1979 par ETABLISSEMENTS VINICOLES "ALGER-CORBIERES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAIGNEE D AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS VINICOLES "ALGER-CORBIERES" domicilié(e) (S.A.), 11 rue Jaucourt, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SAIGNEE D AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAIGNEE D AUTOMNE est expirée depuis le 24 août 1989.

ETABLISSEMENTS VINICOLES "ALGER-CORBIERES" a également déposé les autres marques suivantes : BLANC IMPERIAL , TRANSCOVINS , PERLE DE PROVENCE , LA CROISADE DU BON VIN


ETABLISSEMENTS VINICOLES "ALGER-CORBIERES" - (S.A.), 11 rue Jaucourt, 75012 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Vins, spiritueux et liqueurs.