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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORQ ET CIE
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BOITE AROME LEGAL LE GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOITE AROME LEGAL LE GOUT
ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORQ ET CIE

Numéro de dépôt :
94513844
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2004

Présentation de la marque BOITE AROME LEGAL LE GOUT

Déposée le 1 avril 1994 par la société ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORQ ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOITE AROME LEGAL LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORQ ET CIE domicilié(e) 11/13, rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque BOITE AROME LEGAL LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOITE AROME LEGAL LE GOUT est expirée depuis le 1 avril 2004.

ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORQ ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : DISCOUNTEX , GRAND ARABICA SUBTIL ET VELOUTE , GRANDS CHEFS , PANTAMODE , GRAINS PRECIEUX D'AFRIQUE MELANGE SUBTIL , CAFE DE CUBA DOUX ET PARFUME , CHEF , MOKAREX , GRAINS PRECIEUX D'AFRIQUE VELOUTE , CHEFS


ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORQ ET CIE - 11/13, rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE - France - SIREN 632001855


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240229 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Boîtes en carton ou en papier; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes). Feuilles métalliques isolantes; papier isolant, valve isolante.Boîtes en matière plastique pour aliments; fermetures de récipients non métalliques.Café, succédanés du café, chicorée, thé

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.