Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORO ET CIE

Numéro de dépôt :
94538222
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 septembre 1994 par la société ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORO ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORO ET CIE domicilié(e) 11/13, rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538222.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 septembre 2004.


ETABLISSEMENTS VEUVE ERNEST LEPORO ET CIE - 11/13, rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE - France - SIREN 632001855


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Café, café en grains, café moulu, café soluble, succédanés du café, chicorée, thé, cacao; sucre, riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir