Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etablissements Verneuil
Etablissements Verneuil, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3877733
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
Etablissements Verneuil de Etablissements Verneuil

Présentation de la marque Etablissements Verneuil

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Verneuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Etablissements Verneuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Verneuil domicilié(e) 54 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements Verneuil, M. Pierre-Guillaume Véron domicilié(e) 54 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France.

La marque Etablissements Verneuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etablissements Verneuil est expirée depuis le 29 novembre 2021.

Etablissements Verneuil a également déposé les autres marques suivantes : VERNEUIL , VERBREUIL


Etablissements Verneuil, Société par actions simplifiée - 54 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France


Etablissements Verneuil, M. Pierre-Guillaume Véron - 54 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.