Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES FRUITS DU VAL
Numéro de dépôt :
1200445
Date de dépôt :
19/03/1982
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/03/1992
Présentation de la marque LES FRUITS DU VAL
Déposée le 19 mars 1982 par Etablissements VERGERS ORLEANAIS GROUPES (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LES FRUITS DU VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES FRUITS DU VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DU VAL est expirée depuis le 19 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34