TUBASTI
Présentation de la marque TUBASTI
Déposée le 19 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS VELOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBASTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUBASTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUBASTI arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.
ETABLISSEMENTS VELOX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163904 - Publication au BOPI 2000-02-03
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422921 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16
Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741164 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28