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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VELOX
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TOP - RIBBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP - RIBBON
ETABLISSEMENTS VELOX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1257115
Date de dépôt :
11/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque TOP - RIBBON

Déposée le 11 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VELOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP - RIBBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VELOX domicilié(e) 29 bis, rue Jean Moulin, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2026641) - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 201 723 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2026641) - France.

La marque TOP - RIBBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP - RIBBON est expirée depuis le 11 janvier 2004.

ETABLISSEMENTS VELOX a également déposé les autres marques suivantes : PLASTILAC , TRESSEOL , TUBASTI , JANTOLINE , JANTEX , GUIDOLINE , PLASTADER , FLAC , TUBASTI , TRESSOSTAR


ETABLISSEMENTS VELOX Société Anonyme - 29 bis, rue Jean Moulin, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2026641) - France - SIREN 638201723


CABINET FLECHNER - (dossier no 2026641) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1993 n°2026641 - Publication au BOPI 1993-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Rubans et tous articles adhésifs ou non en matière plastique ou autres matières pour cycles et motocycles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.