Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOOD LINE
ETABLISSEMENTS VAUCONSANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4217024
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
FOOD LINE de ETABLISSEMENTS VAUCONSANT

Présentation de la marque FOOD LINE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS VAUCONSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOOD LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS VAUCONSANT domicilié(e) ZI des Sables, rue Charles Hermite - 54110 - DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 804 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FOOD LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOD LINE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


ETABLISSEMENTS VAUCONSANT, Société par Actions Simplifiée - ZI des Sables, rue Charles Hermite - 54110 - DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France - SIREN 757804042


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Banques réfrigérées de distribution de produits alimentaires ; meubles de présentation de produits alimentaires permettant de maintenir les produits alimentaires chauds ;

Meubles de présentation de produits alimentaires et de self-services.