Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLYTHENE
ETABLISSEMENTS VAPE S.A.

Numéro de dépôt :
1622515
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2000

Présentation de la marque SOLYTHENE

Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLYTHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VAPE domicilié(e) RN 84, 01430 ST MARTIN-DU-FRESNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT - France.

La marque SOLYTHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYTHENE est expirée depuis le 16 octobre 2000.

ETABLISSEMENTS VAPE a également déposé les autres marques suivantes : POUS'POUS' , VAPE , NABLANYL , (Marque figurative) , VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL , VAPE


ETABLISSEMENTS VAPE S.A. - RN 84, 01430 ST MARTIN-DU-FRESNE - France


John SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Résines artificielles et matières plastiques à l'état brut