Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAN MELLE
Numéro de dépôt :
1113430
Date de dépôt :
16/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VAN MELLE
Déposée le 16 novembre 1979 par ETABLISSEMENTS VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VAN MELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VAN MELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VAN MELLE est expirée depuis le 16 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022