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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VALMON
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les impressions de MULHOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les impressions de MULHOUSE
ETABLISSEMENTS VALMON, société anonyme

Numéro de dépôt :
3177758
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2012
les impressions de MULHOUSE de ETABLISSEMENTS VALMON

Présentation de la marque les impressions de MULHOUSE

Déposée le 1 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « les impressions de MULHOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VALMON domicilié(e) 21, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 066 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque les impressions de MULHOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les impressions de MULHOUSE est expirée depuis le 1 août 2012.

ETABLISSEMENTS VALMON a également déposé les autres marques suivantes : V VALMON , V VALMON , VALROSE , SYBE. , BIOVAL , TISSUS BERGUY , VALMODE


ETABLISSEMENTS VALMON, société anonyme - 21, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 582066460


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Articles textiles d'ornement et de décoration à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) , literie (linge) .