Déposée le 13 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VALMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VALMON domicilié(e) 10 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 066 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BIOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS VALMON, Société anonyme - 10 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 582066460
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539677 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23
Articles textiles d'ornement et de décoration à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), literie (linge).
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