Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1172022
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172022.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements VALETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°12844 - Publication au BOPI 1981-43