(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 février 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164160.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 1991.
Etablissements VALETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29
Inscription - Transmission de propriété n°533 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°534 - Publication au BOPI