Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPMOROND CUVEE DES LAYOTS
Etablissements VALETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1171292
Date de dépôt :
19/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHAMPMOROND CUVEE DES LAYOTS de Etablissements VALETTE

Présentation de la marque CHAMPMOROND CUVEE DES LAYOTS

Déposée le 19 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPMOROND CUVEE DES LAYOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements VALETTE domicilié(e) 77, route de Lyon, 71000 MACON. - France.

La marque CHAMPMOROND CUVEE DES LAYOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAMPMOROND CUVEE DES LAYOTS est expirée depuis le 19 décembre 1990.

Etablissements VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ROYALE CHANTURGUE , LE ROYAL , SAINT POURCAIN , ST POURCAIN , LES TENDRONS , (Marque figurative) , LE VIN DU PERE JOHANNET , VALETTE , LOU CANTOU , A VOTRE SANTE


Etablissements VALETTE (S.A.) - 77, route de Lyon, 71000 MACON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription le 19 février 1991 - Transmission de propriété n°51733 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°534 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°533 - Publication au BOPI

Vins.