Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYALIEU
Numéro de dépôt :
1032876
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Arras
Présentation de la marque ROYALIEU
Déposée le 19 avril 1977 par Etablissements VAINCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Arras), la marque française « ROYALIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032876.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYALIEU est expirée depuis le 19 avril 1987.
Etablissements VAINCOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024