Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE VACHER
ETABLISSEMENTS VACHER MARCEL

Numéro de dépôt :
3088945
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2011
GROUPE VACHER de ETABLISSEMENTS VACHER MARCEL

Présentation de la marque GROUPE VACHER

Déposée le 9 mars 2001 par la société ETABLISSEMENTS VACHER MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE VACHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS VACHER MARCEL domicilié(e) SARL, 30, rue Denis Papin - Lieudit " La Durière ", 42176 SAINT JUST SAINT RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 832 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE CONSEIL - France.

La marque GROUPE VACHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE VACHER est expirée depuis le 9 mars 2011.

ETABLISSEMENTS VACHER MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : VACHER


ETABLISSEMENTS VACHER MARCEL - SARL, 30, rue Denis Papin - Lieudit " La Durière ", 42176 SAINT JUST SAINT RAMBERT - France - SIREN 331832543


ESPACE CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Machines outils, formes de découpe pour les matières du carton, du cuir, du papier, du tissu, des matières plastiques et de l'emballage. Parties de machines à outils à savoir : lames en laiton ou acier, matrices de découpage. Electrodes pour machines outils. Service de découpe haute fréquence. Service de découpe laser de formes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.