ETABLISSEMENTS V. MANE FILS, Société anonyme à directoire
Numéro de dépôt :
1251187
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
Présentation de la marque FRUCTAROME
Déposée le 16 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS V. MANE FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUCTAROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS V. MANE FILS domicilié(e) 620 Route de Grasse,06620 LE BAR-SUR-LOUP (dossier no 2251255) - 06620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2251255) - 92300 - France.
La marque FRUCTAROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS V. MANE FILS, Société anonyme à directoire - 620 Route de Grasse,06620 LE BAR-SUR-LOUP (dossier no 2251255) - 06620 - France - SIREN 415550284
NOVAGRAAF France Conseils en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2251255) - 92300 - France
Renouvellement avec limitation le 17 octobre 2003 n°2251255 - Publication au BOPI 2003-10-17
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2003 n°2025256 - Publication au BOPI 2003-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Graisses et huiles comestibles, confitures. Condiments, pâtisserie, confiserie, arômes servant à la fabrication de la confiserie et de la biscuiterie, des produits alimentaires. Arômes servant à la fabrication des boissons. Extraits de fruits (sans alcool), limonades et sirops, jus de fruits et toutes substances servant à leur préparation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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