Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUS
Numéro de dépôt :
1047190
Date de dépôt :
12/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BUS
Déposée le 12 avril 1978 par Etablissements UNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements UNIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation partielle n°123266 - Publication au BOPI 1978-047