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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TROUVAY & CAUVIN
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T.C. LEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T.C. LEC
ETABLISSEMENTS TROUVAY & CAUVIN société anonyme

Numéro de dépôt :
1525668
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque T.C. LEC

Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TROUVAY & CAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.C. LEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TROUVAY & CAUVIN domicilié(e) 58, rue Général Chanzy, 76600 LE HAVRE (dossier no 2142375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 502 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2142375) - France.

La marque T.C. LEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.C. LEC est expirée depuis le 21 avril 2009.

ETABLISSEMENTS TROUVAY & CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : LP , TC - CHRONOVALVE , ROBEX VT , TC KIT TRESSE , TCLEC , HUMIDICLEAN , KTC , HUMIDIMATIC , KTC , CALONAT


ETABLISSEMENTS TROUVAY & CAUVIN société anonyme - 58, rue Général Chanzy, 76600 LE HAVRE (dossier no 2142375) - France - SIREN 357502848


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2142375) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142375 - Publication au BOPI 1999-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Câbles électriques chauffants. Appareils de chauffage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.