Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TG TRIAUD-GAUVAIN T.G. FELTS
ETABLISSEMENTS TRIAUD-GAUVAIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1646237
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001
TG TRIAUD-GAUVAIN T.G. FELTS de ETABLISSEMENTS TRIAUD-GAUVAIN

Présentation de la marque TG TRIAUD-GAUVAIN T.G. FELTS

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRIAUD-GAUVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TG TRIAUD-GAUVAIN T.G. FELTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRIAUD-GAUVAIN domicilié(e) Usine de Bourisson, 16400 LA COURONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque TG TRIAUD-GAUVAIN T.G. FELTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TG TRIAUD-GAUVAIN T.G. FELTS est expirée depuis le 22 février 2001.


ETABLISSEMENTS TRIAUD-GAUVAIN (Société Anonyme) - Usine de Bourisson, 16400 LA COURONNE - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Machines et machines-outils;feutres pour machines de l'industrie papetière;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Tissus et textiles non compris dans d'autres classes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).