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Marques déposées par Etablissements TREVES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements TREVES

Numéro de dépôt :
99793784
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mai 1999 par Etablissements TREVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est Etablissements TREVES, domicilié(e) 109, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75373 PARIS Cedex 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEISMAR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793784.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 2009.

Etablissements TREVES a également déposé les autres marques suivantes : DOBERYL


Etablissements TREVES - 109, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75373 PARIS Cedex 08 - France


CABINET GEISMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Garnitures intérieures de véhicules de telles garnitures recouvertes ou réalisées en moquette aiguilletée.