Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Tresch-Alsacaves
/
BAYET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYET
Etablissements Tresch-Alsacaves S.A.

Numéro de dépôt :
951540
Date de dépôt :
06/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAYET

Déposée le 6 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Tresch-Alsacaves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAYET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Tresch-Alsacaves domicilié(e) (soc. an.), 18, rue des Pins, Mulhouse (Haut-Rhin). - France.

La marque BAYET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Etablissements Tresch-Alsacaves a également déposé les autres marques suivantes : LES ARQUETS , PELURE PIERRE VINCENT , BOYRAN , RUBIS VIGNERON , CUVEE DE ROUGEROY


Etablissements Tresch-Alsacaves S.A. - (soc. an.), 18, rue des Pins, Mulhouse (Haut-Rhin). - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°114472 - Publication au BOPI 1977-509

Vins.