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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS
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CHAUVET FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUVET FRERES
ETABLISSEMENTS TRENEL FILS, SA

Numéro de dépôt :
4116530
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2024
CHAUVET FRERES de ETABLISSEMENTS TRENEL FILS

Présentation de la marque CHAUVET FRERES

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUVET FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS domicilié(e) LE VOISINET - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE VAUDANO domicilié(e) 11A BOULEVARD FRANCOIS ET EMILE ZOLA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque CHAUVET FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUVET FRERES est expirée depuis le 9 septembre 2024.

ETABLISSEMENTS TRENEL FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'Artisan Négociant , CHAUVET FRERES , JEAN ARTHAUD , Cuvée ROCHEBONNE


ETABLISSEMENTS TRENEL FILS, SA - LE VOISINET - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


M. CLAUDE VAUDANO - 11A BOULEVARD FRANCOIS ET EMILE ZOLA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Vins de la région mâconnaise et beaujolaise.