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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS - Le Voisinet
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TRENEL FILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRENEL FILS
ETABLISSEMENTS TRENEL FILS SA - Le Voisinet

Numéro de dépôt :
1694734
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
16/09/2011

Présentation de la marque TRENEL FILS

Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS - Le Voisinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « TRENEL FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS - Le Voisinet domicilié(e) 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2197949) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 802 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS TRENEL FILS SA domicilié(e) (dossier no 2197949) - France.

La marque TRENEL FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRENEL FILS est expirée depuis le 16 septembre 2011.


ETABLISSEMENTS TRENEL FILS SA - Le Voisinet - 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2197949) - France - SIREN 310802186


ETABLISSEMENTS TRENEL FILS SA - (dossier no 2197949) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2197949 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vins spiritueux et liqueurs