CT
Présentation de la marque CT
Déposée le 16 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS TREMBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CT est expirée depuis le 16 mai 2024.
ETABLISSEMENTS TREMBLAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2257097 - Publication au BOPI 2004-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Inscription le 12 mai 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°623589 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555584 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-10