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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TRAME
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COGETEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGETEM
Etablissements TRAME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1681363
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
05/01/2000
COGETEM de Etablissements TRAME

Présentation de la marque COGETEM

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « COGETEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TRAME domicilié(e) 44 route d'armentières, 59560 COMINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEAN - France.

La marque COGETEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGETEM est expirée depuis le 5 janvier 2000.

Etablissements TRAME a également déposé les autres marques suivantes : COGETEM


Etablissements TRAME (S.A.) - 44 route d'armentières, 59560 COMINES - France


DEAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

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