Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONE WAY
Numéro de dépôt :
1169995
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ONE WAY
Déposée le 15 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TRABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONE WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ONE WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ONE WAY est expirée depuis le 15 mai 1991.
Etablissements TRABAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40