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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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VOT'LAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOT'LAIT
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
1684803
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
14/02/2009

Présentation de la marque VOT'LAIT

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « VOT'LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX (63122), CEYRAT (dossier no 2136623) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) (dossier no 2136623) - France.

La marque VOT'LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOT'LAIT est expirée depuis le 14 février 2009.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX (63122), CEYRAT (dossier no 2136623) - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - (dossier no 2136623) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1999 n°2136623 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Lait