Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
VERT NATURE
Numéro de dépôt :
3278748
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VERT NATURE
Déposée le 5 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT NATURE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mai 2004 - retrait total n°393081 - Publication au BOPI 2004-05-24
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16