Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUVA
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
93451856
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOUVA

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT J U R I D E F I - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX, 63122 CEYRAT - France


Monsieur Daniel ALIBERT J U R I D E F I - France


Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Lait; fromages, et autres produits laitiers jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.