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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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"TOURY SIGNE ATURE"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"TOURY SIGNE ATURE"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
96631176
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque "TOURY SIGNE ATURE"

Déposée le 20 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "TOURY SIGNE ATURE" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT-GENES-CHAMPANELLE (dossier no 2316861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2316861) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "TOURY SIGNE ATURE" est expirée depuis le 20 juin 2016.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT-GENES-CHAMPANELLE (dossier no 2316861) - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2316861) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316861 - Publication au BOPI 2006-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Lait, fromages, crèmes (produits laitiers) et produits laitiers