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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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TOU'TEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOU'TEA
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
94530706
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014

Présentation de la marque TOU'TEA

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOU'TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2267355) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2267355) - 63000 - France.

La marque TOU'TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOU'TEA est expirée depuis le 26 juillet 2014.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2267355) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2267355) - 63000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267355 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Thé au lait.Thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.