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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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TOP-VIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP-VIN
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
1333117
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015

Présentation de la marque TOP-VIN

Déposée le 30 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP-VIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2285866) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2285866) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP-VIN est expirée depuis le 30 septembre 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2285866) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2285866) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285866 - Publication au BOPI 2005-04-05

Renouvellement sans limitation n°2048914 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).