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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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TOA MOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOA MOA
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme

Numéro de dépôt :
3103410
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2011

Présentation de la marque TOA MOA

Déposée le 28 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOA MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX, (63122) CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT - France.

La marque TOA MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOA MOA est expirée depuis le 28 mai 2011.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme - THEIX, (63122) CEYRAT - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers.