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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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TOA-MOA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOA-MOA
Etablissements TOURY SA

Numéro de dépôt :
1623656
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
18/10/2010

Présentation de la marque TOA-MOA

Déposée le 18 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « TOA-MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT (dossier no 2181951) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT domicilié(e) (dossier no 2181951) - France.

La marque TOA-MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOA-MOA est expirée depuis le 18 octobre 2010.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY SA - THEIX, 63122 CEYRAT (dossier no 2181951) - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT - (dossier no 2181951) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181951 - Publication au BOPI 2000-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503410 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits