Marque expirée - Marque en non vigueur

TILT-TONIC
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
1382133
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2016

Présentation de la marque TILT-TONIC

Déposée le 30 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILT-TONIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT-GENES-CHAMPANELLE (dossier no 2316854) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2316854) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TILT-TONIC est expirée depuis le 30 juillet 2016.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT-GENES-CHAMPANELLE (dossier no 2316854) - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2316854) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316854 - Publication au BOPI 2006-06-13

Renouvellement sans limitation n°2072473 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Lait et produits laitiers gelées eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.