Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE BLEU
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme

Numéro de dépôt :
99773528
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque TERRE DE BLEU

Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX (63122), CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

La marque TERRE DE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE BLEU est expirée depuis le 2 février 2009.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme - THEIX (63122), CEYRAT - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Fromage.