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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) « ETABLISSEMENTS TOURY »
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TENOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TENOR
« ETABLISSEMENTS TOURY », S.A.

Numéro de dépôt :
1268670
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 13 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) « ETABLISSEMENTS TOURY » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) « ETABLISSEMENTS TOURY » domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2257484) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2257484) - 63000 - France.

La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 13 avril 2014.

« ETABLISSEMENTS TOURY » a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


« ETABLISSEMENTS TOURY », S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2257484) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2257484) - 63000 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2004 n°2257484 - Publication au BOPI 2004-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 11 juillet 1996 - Gage constitué n°203854 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240622 - Publication au BOPI 1997-07-28

Renouvellement sans limitation n°2029320 - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643423 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.