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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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TAVERNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAVERNY
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
1338214
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015

Présentation de la marque TAVERNY

Déposée le 7 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAVERNY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2296837) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296837) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAVERNY est expirée depuis le 7 novembre 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2296837) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296837) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296837 - Publication au BOPI 2005-09-12

Renouvellement sans limitation n°2054796 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

FROMAGES PRODUITS LAITIERS BOISSONS NON ALCOOLIQUES JUS DE FRUITS - EAUX GAZEUSES BOISSONS DE FRUITS BOISSONS ALCOOLIQUES A L'EXCEPTION DE VINS, VINS MOUSSEUX ET EAUX DE VIE.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.