Déposée le 5 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « TASSILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT (dossier no 2111616) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) (dossier no 2111616) - France.
La marque TASSILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements TOURY SA Société Anonyme - THEIX, 63122 CEYRAT (dossier no 2111616) - France - SIREN 973200513
Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - (dossier no 2111616) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111616 - Publication au BOPI 1998-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserei, glaces commestibles.Miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde.Vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Bières, eaux, minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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