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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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TAOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAOA
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme

Numéro de dépôt :
99804718
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque TAOA

Déposée le 21 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

La marque TAOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAOA est expirée depuis le 21 juillet 2009.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme - THEIX, 63122 CEYRAT - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Inscription le 24 novembre 1999 - Retrait partiel n°290794 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers.