Déposée le 31 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, (63122) CEYRAT (dossier no 2216558) - (63122) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT, JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2216558) - 63000 - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements TOURY, S.A. - THEIX, (63122) CEYRAT (dossier no 2216558) - (63122) - France - SIREN 973200513
Monsieur Daniel ALIBERT, JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2216558) - 63000 - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216558 - Publication au BOPI 2002-03-01
Renouvellement sans limitation n°2002637 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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